Recherche rapide

Menu recherche

Bienvenue sur Alexandrie !

Page : 1 / 11
Texte Législatif
Présence parentale auprès d’un enfant gravement malade : la loi est promulguée , Santé mentale , 2019-180 du 8 mars 2019 , 16/11/2021 , https://www.santementale.fr/2021/11/presence-parentale-aupres-dun-enfant-gravement-malade-la-loi-est-promulguee/
Type Texte Législatif
Titre Présence parentale auprès d’un enfant gravement malade : la loi est promulguée
Source Santé mentale
2019-180 du 8 mars 2019
Date de parution 16/11/2021
URL https://www.santementale.fr/2021/11/presence-parentale-aupres-dun-enfant-gravement-malade-la-loi-est-promulguee/
Fermer Fermer
Texte Législatif
Dénoncer dysfonctionnements collectifs ou maltraitance n'offre pas la même protection en Ehpad , JURICAF , 15-16221 , 04/05/2017 , http://www.juricaf.org/arret/FRANCE-COURDECASSATION-20170504-1516221
Type Texte Législatif
Titre Dénoncer dysfonctionnements collectifs ou maltraitance n'offre pas la même protection en Ehpad
Source JURICAF
15-16221
Date de parution 04/05/2017
URL http://www.juricaf.org/arret/FRANCE-COURDECASSATION-20170504-1516221
Fermer Fermer
Texte Législatif
Arrêté du 9 mai 2017 portant labellisation de centres de références pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares , social-sante.gouv.fr , AFSH1730222A , 19/05/2017 , http://social-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2017/17-04/ste_20170004_0000_0059.pdf
Type Texte Législatif
Titre Arrêté du 9 mai 2017 portant labellisation de centres de références pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
Source social-sante.gouv.fr
AFSH1730222A
Date de parution 19/05/2017
URL http://social-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2017/17-04/ste_20170004_0000_0059.pdf
Fermer Fermer
Texte Législatif
Arrêté du 2 mai 2017 modifiant l'arrêté du 20 février 2014 modifié relatif à l'expérimentation de nouvelles modalités d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques , Légifrance , MENS1712752A , 06/05/2017 , https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034598530
Type Texte Législatif
Titre Arrêté du 2 mai 2017 modifiant l'arrêté du 20 février 2014 modifié relatif à l'expérimentation de nouvelles modalités d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques
Source Légifrance
MENS1712752A
Date de parution 06/05/2017
URL https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034598530
Fermer Fermer
Texte Législatif
Arrêté du 24 mars 2017 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation , Légifrance , AFSS1709521 , 29/03/2017 , https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034298546
Type Texte Législatif
Titre Arrêté du 24 mars 2017 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Source Légifrance
AFSS1709521
Date de parution 29/03/2017
URL https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034298546
Fermer Fermer
Texte Législatif
Décret du 27 mars 2017 relatif aux modalités d'information de la commission des usagers sur les événements indésirables graves associés aux soins , Légifrance , 2017-415 , 27/03/2017 , https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034298470
Type Texte Législatif
Titre Décret du 27 mars 2017 relatif aux modalités d'information de la commission des usagers sur les événements indésirables graves associés aux soins
Source Légifrance
2017-415
Date de parution 27/03/2017
URL https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034298470
Fermer Fermer
Texte Législatif
Décret du 27 mars 2017 relatif à l'utilisation du numéro d'inscription au répertoire national d'identification des personnes physiques comme identifiant national de santé , Légifrance , 2017-412 , 29/03/2017 , https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034298418
Type Texte Législatif
Titre Décret du 27 mars 2017 relatif à l'utilisation du numéro d'inscription au répertoire national d'identification des personnes physiques comme identifiant national de santé
Source Légifrance
2017-412
Date de parution 29/03/2017
URL https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034298418
Fermer Fermer
Texte Législatif
Arrêté du 22 mars 2017 relatif au référentiel de sécurité applicable au Système national des données de santé , Légifrance , AFSE1705146A , 22/03/2017 , https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034265125
Type Texte Législatif
Titre Arrêté du 22 mars 2017 relatif au référentiel de sécurité applicable au Système national des données de santé
Source Légifrance
AFSE1705146A
Date de parution 22/03/2017
URL https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034265125
Fermer Fermer
Texte Législatif
JO n° 071 du 24 mars 2017 , HOSPIMEDIA , AFSE1705146A , 24/03/2017 , http://abonnes.hospimedia.fr/jo-bo/jo-20170324?utm_campaign=EDITION_QUOTIDIENNE&utm_medium=Email&utm_source=ExactTarget#textes-de-lois
Type Texte Législatif
Titre JO n° 071 du 24 mars 2017
Source HOSPIMEDIA
AFSE1705146A
Date de parution 24/03/2017
URL http://abonnes.hospimedia.fr/jo-bo/jo-20170324?utm_campaign=EDITION_QUOTIDIENNE&utm_medium=Email&utm_source=ExactTarget#textes-de-lois
Fermer Fermer
Texte Législatif
Décret n° 2016-750 du 6 juin 2016 relatif à la liste des activités de services à la personne soumises à agrément ou à autorisation dans le cadre du régime commun de la déclaration , Légifrance , AFSA1604257D , https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/6/6/AFSA1604257D/jo
Type Texte Législatif
Titre Décret n° 2016-750 du 6 juin 2016 relatif à la liste des activités de services à la personne soumises à agrément ou à autorisation dans le cadre du régime commun de la déclaration
Source Légifrance
AFSA1604257D
URL https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/6/6/AFSA1604257D/jo
Fermer Fermer

Connexion

Identifiant
Mot de passe

Catégorisation par Type